Marque expirée - Marque en non vigueur

TOLEDE
TOLEDE Société par actions simplifiée (SAS)

Numéro de dépôt :
97694311
Date de dépôt :
05/09/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2017

Présentation de la marque TOLEDE

Déposée le 5 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLEDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOLEDE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLEDE domicilié(e) 46 boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2346315) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 525 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques-Henri ARON Avocat domicilié(e) 26 allée de la Robertsau,67000 STRASBOURG (dossier no 2346315) - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOLEDE est expirée depuis le 5 septembre 2017.

TOLEDE a également déposé les autres marques suivantes : TOLEDE


TOLEDE Société par actions simplifiée (SAS) - 46 boulevard de la Bastille,75012 PARIS (dossier no 2346315) - 75012 - France - SIREN 319525564


Jacques-Henri ARON Avocat - 26 allée de la Robertsau,67000 STRASBOURG (dossier no 2346315) - 67000 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2007 n°2346315 - Publication au BOPI 2007-07-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Inscription le 22 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434195 - Publication au BOPI 2006-05-22

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486698 - Publication au BOPI 2008-12-02

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Logiciels, supports d'enregistrement magnétiques ou numériques, équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires, informations ou renseignements d'affaires, information statistiques, comptabilité, reproduction des documents, travaux de bureau Education, formation, divertissement, organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences, congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Location de logiciels informatique programmation pour ordinateurs, mise à jour de logiciels, travaux d'ingénieur, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.